Barcelone est une des villes les plus importantes d’Europe, la diversité de sa population la grande offre d’activités culturelles, sportives ou de gastronomie, et son climat splendide qui permet de profiter des plages, de la mer, et des nombreuses activités en plein air, attirent de plus en plus de gens de tous les coins de la planète pour investir dans l’achat d’un logement.
Au moment de prendre la décision de faire un achat, que l’on soit résident ou pas en Espagne, on devra tenir compte de certains aspects importants, avoir une certaine documentation et respecter quelques principe fondamentaux:
D’abord choisir la zone de la ville où l’on aimerait avoir l’appartement ; pour cela il sera très important de savoir parfaitement l’usage que l’on pense faire de cet appartement. Si l’on pense faire des visites sporadiques à Barcelone ou si on pense le louer, il sera toujours préférable de choisir le centre ville. Les moyens de communication et l’activité que l’on y trouve rendront plus agréable le séjour ou plus facile la location.
Après avoir sélectionné la zone et sachant l’argent que l’on pense destiner à l’acquisition et ses frais, il faut choisir le type de logement suivant un ordre clair de priorités et préférences. Un grand appartement ou un petit, de 2, 3 ou 4 pièces peut être déjà mis à jour ou bien, être mis à jour à votre goût.
Il est essentiel de choisir un agent immobilier important qui mérite votre confiance : il pourra interpréter vos besoins, vos goûts, faciliter ainsi votre recherche et vous proposer de différentes possibilités.
Quand l’immeuble sera choisi, il faudra procéder comme suit :
• 1) Déclarer par écrit l’intérêt que l’on témoigne à l’achat. À partir de ce moment vous recevrez de notre agence la note simple qui certifie le nom du propriétaire, la surface de l’immeuble, l’existence d’hypothèques ou autres dettes afin d’éviter des surprises désagréables plus tard.. Lors de cette étape du processus vous ne devrez verser aucune somme.
• 2) Réserve de la propriété:
Après avoir pris connaissance de la situation légale de l’immeuble, vous devrez officialiser (régulariser) votre intention en nous remettant une réserve d’achat, une offre où seront précisés votre proposition et mode de paiement ainsi que les obligations de l’acheteur et du vendeur (cette démarche s’effectue directement avec la société immobilière)
• 3) Les négociations achevées l’étape suivante est la signature d’un contrat d’achat privé avec le vendeur de l’appartement. C’est à ce moment-là que l’acheteur devra verser un acompte du 10% de la valeur de la propriété. Le contrat d’arrhes en Espagne stipule que si l’acheteur renonce à l’achat, il perdra l’argent versé. Si le vendeur renonce, il devra payer à l’acheteur le double de l’acompte versé. Dans certains cas, si l’achat peut se faire dans un court laps de temps, on pourra passer directement à la signature devant notaire.
• 4) La dernière démarche, un contrat d’achat et vente. Devant notaire, l’acheteur versera le montant restant (90%) et el vendeur cèdera le titre de propriété.
Détail des documents à fournir devant notaire : une pièce d’identité (ou pouvoir de signature au besoin) de part et d’autre, le titre de propriété original du vendeur, reçus des paiements de l’acheteur. Quand l’acheteur et le vendeur auront signé, le notaire apposera dessous sa signature légalisée. Le contrat sera alors prêt pour le paiement d’impôts.
Taxes et frais
Pour l’acheteur:
ITP (Impôts de transmission de patrimoine): Droits de cession 8%
Frais de notaire, du cabinet d’affaires, timbres et inscription sur le registre des biens entre le 0,5% et le 2% suivant la modalité d’acquisition (avec ou sans hypothèque)
L’acheteur sera informé avec transparence du montant des impôts et des frais à la fin des négociations avant de signer le contrat d’arrhes.
Pour le vendeur:
Un impôt appelé » plusvalia » Avec une copie de l’acte le vendeur doit aller à l’hôtel de ville. Apres avoir rempli un module, il recevra une notification par courrier du montant exact à payer. Le montant se calcule à partir du nombre d’années de possession de l’immeuble et de la valeur de la propriété, déterminée par le cadastre.
Le vendeur doit aussi supporter les frais administratifs pour effacer les derramas (charges) antérieures, le cas échéant (hypothèques, dettes liées aux frais et travaux communautaires).
Agences immobilières en Catalogne
Il existe en Catalogne un registre officiel d’agents immobiliers (AICAT) où chaque agent qui veut exercer ses activités en tant que professionnel dans sa ville doit prouver son adéquation, et présenter une assurance de caution (responsabilité civile). En tant qu’agence immobilière professionnelle Casc Antic BCN a son numéro de registre, ce qui offre une confiance absolue, une garantie de qualité pour les acheteurs, spécialement les acheteurs étrangers qui ont besoin d’une protection spéciale dans la jungle du marché immobilier. Les agences immobilières en Espagne perçoivent leurs honoraires auprès du vendeur, l’acheteur ne devra donc payer aucune commission pour l’achat. L’acheteur peut recevoir s’il le préfère des avis spéciaux et payer les services additionnels de notre agence : assistance pour obtenir le NIE, ouverture d’un compte bancaire (espagnol) pour les acheteurs étrangers, assistance pour obtenir une hypothèque, gestion de procédures après l’achat (par exemple changement de titulaire du service eau, gaz et électricité), projets de réformes pour de grands et petits travaux, ameublement, décoration pour une future location
Documents que le vendeur devra présenter à l’acheteur:
Acte de propriété
Note de registre foncier
IBI (impôts fonciers)
Document de la communauté de propriétaires attestant le paiement des frais de communauté
Certificat garantissant l’habitabilité d’un logement
